Vue d'ensemble

Il y a un tableau dans TBL (Admin > Tables) pour chaque formulaire gouvernemental : T4, RELEVE1, T4A, etc.

Il y a une entrée dans le tableau pour chaque case du formulaire. Il peut également y avoir des entrées dans le tableau qui contiennent des résultats intermédiaires (c.-à-d. utilisés dans d'autres cases) mais qui ne figurent pas dans le formulaire.

Chaque case de chaque formulaire gouvernemental de fin d'année (T4, RL1, etc.) contient une section appelée RÈGLE DE CALCUL. Cette rubrique explique comment la section CALC RULE est codée.

La règle CALC est une sorte de script qui énumère les codes de paie qui doivent être totalisés dans la case. Il existe également d'autres options plus sophistiquées.

Ordre de traitement

Le processus de production des formulaires fiscaux est simple :

1. Un employé est traité à la fois.

2. Pour chaque employé, chaque entrée TBL (cases du formulaire) est traitée, une case à la fois, dans l'ordre du champ TRI.

Pour chaque case (entrée TBL), chaque ligne de la règle CALC est traitée, en accumulant les résultats.

Contenu des lignes de la CALC RULE

Il existe trois formats différents pour les lignes de la CALC-RULE :

1. Une ligne de commentaire commence par un astérisque.
2. Une ligne de code de paie commence par une lettre (ou un signe moins + une lettre)
3. Une expression commence par un tilde (~)

Exemple pour la case 14 du formulaire T4

*** Accumuler tous les codes de gains admissibles au FTAX
E;FTAX;AMTYTD
B;INS;EPRYTD && Ajouter l'assurance collective, part de l'employeur
B;ADD;EPRYTD && Ajouter l'assurance, part de l'employeur

1. Lignes de commentaires

Placez un astérisque au début d'une ligne pour la mettre en commentaire.

Les commentaires sont ignorés par le moteur de traitement, mais ils rendent votre règle plus lisible. Vous pouvez également avoir des lignes vides.

2. Lignes de code de paie

Chaque ligne est

• Une série de 3 à 4 arguments séparés par un point-virgule ( ?? et éventuellement précédés du signe moins [-].
• Le signe moins placé avant le type indique au programme de SOUS-TRAITER le montant en question au lieu de l'ajouter.

[-] type ; paycode ; field ; [maximum]

Combinaisons possibles

(1) Type	( 2) PayCode	(3) Champ	(1) Type	( 2) PayCode	(3) Champ	(3) Champ
H = from TIMEOPT	Un code dans la table PD_AMTYTD	A = from ABSENCE	Un code dans la table PD_AMTYTD	Un code dans la table PD_AMTYTD
A = de ABSENCE	Un code dans la table	PD_AMTYTD
R = from AMTOPT	Un code dans la table	PD_AMTYTD	P = from AMTOPT	Un code dans la table	PD_AMTYTD	= from AMTOPT
P = from PRIME	Un code dans la table	PD_AMTYTD	P = from PRIME	Un code dans la table	PD_AMTYTD	M = from PRIME
M = de MISCBANK	Un code dans la table	PD_AMTYTD	M = de MISCBANK	Un code dans la table	PD_AMTYTD	= de MISCBANK
- - - - - - -	- - - - - -	- - - - - - -
E = Tous les revenus imposables / applicables	Un code DEDSTAT	PD_AMTYTD
---------------------	-------------------	--------
B = Prestations	Un régime de prestations	PD_EPEYTD ou PD_EPRYTD ou un code DEDSTAT
S = Déduction légale	Code DEDSTAT	PD_EPEYTD ou PD_EPRYTD	Déduction de l'impôt sur le revenu pour les personnes âgées

Type

Le type est représenté par une seule lettre. Les possibilités sont les suivantes :

• "T" (codes de gains du tableau TIMEOPT)
• "R" (codes de gains de la table AMTOPT)
• "A" (codes de gains de la table ABSENCE)
• "P" (codes de gains de la table PRIME)
  M" (codes de gains de la table MISCBANK) * "E" (tous les codes de gains de la table PRIME)
• "E" (tous les codes de rémunération soumis à un impôt spécifique - voir ci-dessous)
• "B" (avantages et déductions)
• "S" (déductions statutaires)

PayCode

Le code de paie contient le code de rémunération ou de prestation, les déductions de l'employeur ou un code de retenue statutaire.

• Laisser en blanc pour inclure tous les gains, avantages et retenues statutaires
• Avec Type = E, indiquez le code de retenue légale (à partir de la table DEDSTAT), et vous obtiendrez toutes les rémunérations soumises à cet impôt .

Champ

Le champ est extrait du salaire net (table PAYDT). Les valeurs autorisées sont les suivantes :

• PD_AMTYTD (le montant de la rémunération versée, à partir de la table TIMEDT)
• PD_EPEYTD (la cotisation salariale versée sur le salaire net)
• PD_EPRYTD (la contribution de l'employeur au salaire net)
• PD_BASEYTD (la rémunération du salarié sur laquelle les calculs sont basés)

Pour Avantages et retenues (Type = B), vous pouvez également extraire l'avantage imposable de PD_TAXABLE en introduisant un code DEDSTAT. Ceci permet d'extraire le montant imposable de la prestation :

• FTAX, PTAX, UIC ou EI, CPP, QPIP, RRQ, FSS, CNT, CSST.

Maximum

Le maximum est un nombre ou une expression. Cette information est facultative. Cette valeur représente le montant annuel maximum et est utilisée lorsqu'il y a un maximum à atteindre dans l'année, comme c'est le cas pour l'assurance-emploi. Il s'agit normalement d'un nombre :

• un nombre représentant le maximum assurable

• Une propriété de la fonction " loDedstat " telle que : loDedstat.nUICmaxAdm = Maximum assurable pour l'AE

  • loDEDSTAT. < property name > pour accéder aux maximums et aux minimums, etc.

EXEMPLES

• La règle de calcul pour Box 14 le revenu d'emploi :

• E;FTAX;PD_AMTYTD ;
  B;LIFE;PD_EPRYTD
  B;MMA;PD_EPRYTD

  Cela se traduit par : inclure toutes les rémunérations imposables au niveau fédéral versées,
  inclure les cotisations versées par l'employeur au titre de l'assurance-vie,
  inclure la contribution de l'employeur à la prestation MMA

• La règle de calcul pour Box 44 pour les cotisations syndicales déduites :
  B;UNION1;PD_EPEYTD
  Cela se traduit par des cotisations payées par l'employé à UNION1

  B;UNION2;PD_EPEYTD
  Ceci correspond aux cotisations payées par l'employé au Syndicat2 (où Union1 & Union2 représentent deux syndicats distincts)

• La règle de calcul pour Box 56 pour indiquer les gains ouvrant droit à pension de l'employé pour le RQAP, contiendrait la formule suivante :

  E;RQAP;PD_AMTYTD;loDedstat.nRQAPmaxAdm
  Salaires versés sur lesquels le RQAP a été appliqué jusqu'au maximum (où l'expression RQAPmaxAdm représente le salaire maximum ouvrant droit à pension au titre du RQAP).

3. Lignes d'expression

Un tilde (~) suivi d'une expression indique à Umana d'évaluer l'expression et d'accumuler (ou d'utiliser tel quel) le résultat.

~expression, ou ~~expression

Si la ligne commence par 2 tildes (~~), le résultat de l'expression est utilisé tel quel, au lieu d'être cumulé au total précédent. plutôt que de l'accumuler dans le total précédent.

L'expression peut se référer à :

• BOX<nn> = la valeur de l'identifiant de la boîte déjà calculée. Par exemple, BOX14, BOXUICBASE, etc.

• loDEDSTAT.<property-name> pour avoir accès aux maximums et aux minimums, etc.

• lnAmt = le total courant pour cette boîte (à partir des lignes précédentes)

  Par exemple, après un certain nombre de lignes résumant le montant de base du RPC, vous pouvez ajouter la ligne suivante :
  ~~ iif ( lnAmt >= loDedstat.nCppMaxadm, null, lnAmt)